La SCI est une forme de société qui permet d’acquérir et de gérer un patrimoine immobilier.
Dans la mesure où le régime d’imposition applicable est celui des revenus fonciers, c’est la règle des encaissements décaissements (entrées et sorties d’argent sur les charges et les produits générés par la SCI) qui s’applique et il n’existe, là non plus, aucune obligation de tenir une comptabilité conforme aux règles du PCG.
En règle générale :
La plupart des petites SCI se contentent d’une comptabilité de trésorerie qui a pour seul objet d’établir la déclaration de résultat et permettre à chaque associé de faire remonter dans son résultat d’ensemble la part qui lui revient de son revenu foncier.
Mais dès que l’investissement réalisé devient significatif, il devient nécessaire d’établir un bilan qui va permettre de suivre la situation du patrimoine de la SCI, notamment si celle-ci a eu recourt à l’emprunt pour financer l’investissement immobilier.
Cas particulier de la société civile immobilière
Si la SCI a opté pour une imposition à l’IS (impôt sur les sociétés), ou si un des associés est imposé dans la catégorie des BIC, il est nécessaire de déterminer le résultat en application des règles BIC qui elles-mêmes résultent du Plan Comptable Général.